Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EPARGNE CHAMPAGNE EPARGNE VITI DVHEP
Numéro de dépôt :
1435477
Date de dépôt :
17/04/1986
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
17/04/1996
Présentation de la marque EPARGNE CHAMPAGNE EPARGNE VITI DVHEP
Déposée le 17 avril 1986 par monsieur MIGNON Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « EPARGNE CHAMPAGNE EPARGNE VITI DVHEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EPARGNE CHAMPAGNE EPARGNE VITI DVHEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435477.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MIGNON Christophe a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Concession de licence n°32991 - Publication au BOPI 1988-15